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1COMMUNE DE CORCELLES LES CITEAUX
Numérisation du PLU (dernière version standard CNIG)
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2COMMUNE DE SAINT DIZIER L'EVEQUE
Révision générale du PLU
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3COMMUNE D'INDEVILLERS
Elaboration du PLU
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4COMMUNE DES PLAINS ET GRANDS ESSARTS
Elaboration du PLU
Etude de discontinuité
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5COMMUNE DE FESSEVILLERS
Elaboration de la Carte Communale
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6COMMUNE DE MERCEUIL
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU n°1
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7COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHE
Révision générale du PLU
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8COMMUNE DE BLAISY BAS
Elaboration du PLU
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9COMMUNE D'ARC SUR TILLE
Révision générale du PLU
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10COMMUNE DE REMILLY SUR TILLE
Modification simplifiée du PLU
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11COMMUNE DE BLIGNY LES BEAUNE
Modification simplifiée du PLU
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12COMMUNE DE MALAIN
Modification simplifiée du PLU
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13COMMUNE DE MARSANNAY LE BOIS
Révision allégée du PLU
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14COMMUNE DE METABIEF
Reprise de la révision générale du PLU
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15COMMUNE DE VIEUX CHARMONT
Reprise de la procédure d'élaboration du PLU
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16COMMUNE DE HUANNE MONTMARTIN
Reprise de la procédure d'élaboration du PLU
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17COMMUNE DE VILLERS LES POTS
Révision générale du PLU
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18COMMUNE DE MARANDEUIL
Elaboration de la Carte Communale
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19COMMUNE DE MONTLIOT ET COURCELLES
Elaboration de la Carte Communale
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20COMMUNE DE CHAIGNAY
Révision générale du PLU
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21COMMUNE DE VELARS SUR OUCHE
Modification de droit commun du PLU
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22COMMUNE D'ORGEUX
Elaboration de la Carte Communale
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23COMMUNE DE SAINT JULIEN
Révision générale du PLU
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24COMMUNE DE BAUME LES DAMES
Révision Générale du PLU
Mise en compatibilité du PLU avec l'AVAP
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1CC OUCHE ET MONTAGNE
Elaboration du schéma directeur d'aménagement
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1COMMUNE DE VAROIS ET CHAIGNOT
ZAC "Les Rives du Sauvigny"
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2GROUPE APRR - AREA
Assistance dans l'analyse des documents d'urbanisme
Assistance dans le montage de dossiers de Mise en Compatibilité des Documents d'Urbanisme
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3CGFL
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage spécialisée : Aide à la passation et à l'exécution d'un marché public de maîtrise d'oeuvre
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4CHU AUXONNE
Aide à la passation et à l'exécution d'un marché public de maîtrise d'oeuvre
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1GROUPE APRR / AREA
Etudes de valorisation sur différents sites
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2COMMUNE DE MALAIN
Montage d'un dossier de déclaration d'utilité publique
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3COMMUNE DE CHEVIGNY SAINT SAUVEUR
Montage d'un dossier de déclaration d'utilité publique
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4COMMUNE DE MERIGNIES
Montage d'un dossier de déclaration d'utilité publique
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5PARTICULIERS / ENTREPRISES
Missions d'aides diverses
Etude de valorisation
Conseils pour valorisation de la parcelle
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6COMMUNE DE BLAISY BAS
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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7COMMUNE DE SOMBERNON
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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8CA GRAND RHODANIEN
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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9CC ESTUAIRE ET SILLON
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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10CC LIMOUXIN
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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11CC MIRIBEL PLATEAU
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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12CC NORD DAUPHINE
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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13COMMUNE DE CHAGNY
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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14COMMUNE DE CHEZY SUR MARNE
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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15CC COEUR D'ESSONNE
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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16COMMUNE GASSIN
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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17COMMUNE DE LURCY
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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18COMMUNE DE MONTMERLE SUR SAONE
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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19COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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20COMMUNE DE SERVON
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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21COMMUNE DE SAINT PAUL LES TROIS CHATEAUX
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme