- Votre acteur territorial
REFERENCES POUR L'ANNEE 2015
Études de planification
  • 1
    ARCEAU

    Modification simplifiée n°1

    Modification de droit commune n°1

  • 2
    ARC SUR TILLE

    Révision générale du PLU

  • 3
    BRAZEY EN PLAINE

    Modification de droit commun n°1

  • 4
    FLEUREY SUR OUCHE

    Modification de droit commun n°2 du PLU

  • 5
    GRAND DIJON

    Révision générale du POS de DAIX valant élaboration du PLU

  • 6
    LANTENAY

    Modification de droit commun n°4 du PLU

    Modification simplifiée du PLU

    Révision générale du PLU

  • 7
    PERNAND VERGELESSES

    Elaboration du PLU

  • 8
    ROCHEJEAN

    Révision générale du POS valant élaboration de PLU

  • 9
    SAINT ELOI

    Révision générale du PLU

  • 10
    SAINT JULIEN

    Modification simplifiée n°1

  • 11
    SAINT VICTOR SUR OUCHE

    Révision allégée du PLU

  • 12
    SAULON LA CHAPELLE

    Modification simplifiée n°1 du PLU

    Révision générale du PLU

  • 13
    SEIGNELAY

    Révision allégée du PLU

  • 14
    THOREY EN PLAINE

    Modification simplifiée n°1

  • 15
    VELARS SUR OUCHE

    Révision générale du PLU

    Modification simplifiée n°1

  • 16
    REMILLY SUR TILLE

    Révision générale de PLU

Etudes en urbanisme opérationnel
  • 1
    CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

    ZAC Terres Rousses
    Cahier des charges de cession de terrain et accompagnement de porteurs de projets candidats à l’installation dans la zone

Assistance à maitrise d’ouvrage
  • 1
    AHUY

    Salle d’Activité Multifonctionnelle

  • 2
    VAROIS ET CHAIGNOT

    ZAC "LES RIVES DU SAUVIGNY"

Conseil et assistance
  • 1
    APRR

    Assistance à l'analyse des documents d'urbanisme dans le cadre de leur rôle de Personnes Publiques Associées

  • 2
    APRR

    Rédaction et suivi du dossier de mise en compatibilité de la DUP dans le cadre de l'élargissement de l'A6

  • 3
    APRR

    Assistance à l'analyse des documents d'urbanisme (suivi de procédure en cours) pour le réaménagement de l'échangeur dans le cadre du réaménagement de l'échangeur A36/RD1019

  • 4
    APRR

    Assistance au montage du dossier de mise en compatibilité de la DUP dans le cadre de l'élargissement de l'A41

  • 5
    AREA

    Assistance à l'analyse des documents d'urbanisme (suivi de procédure en cours) dans le cadre de l'élargissement de l'A75

  • 6
    CHANTENAY SAINT IMBERT

    Audit sur la procédure d'évolution de la Carte Communale

  • 7
    GENLIS

    Instruction des autorisations d'urbanisme

  • 8
    GRAND LANGRES

    Contribution à l'émergence d'une stratégie globale d'aménagement sur l'acropôle de Langres

  • 9
    PARTICULIER

    Audit sur le développement de bâtiments agricoles sur la Commune de MONTVENDRE

  • 10
    SEIGNELAY

    Audit sur l'évolution du PLU

  • 11
    SOMBERNON

    Instruction des autorisations d'urbanisme

  • 12
    SAINT ELOI

    Assistance annuelle