- Votre acteur territorial
REFERENCES POUR L'ANNEE 2018
Études de planification
  • 1
    FESSEVILLERS

    Elaboration de la Carte Communale

    dorgat_ref_cc_fessevillers.pdf

  • 2
    PLAINS ET GRANDS ESSARTS

    Elaboration du PLU

    dorgat_ref_plu_plain.pdf

  • 3
    MÂLAIN

    Déclaration de projet emportant MECDU

  • 4
    INDEVILLERS

    Elaboration du PLU

    dorgat_ref_plu_indevillers.pdf

  • 5
    BAUME LES DAMES

    Révision Générale du PLU

  • 6
    L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

    Révision Générale du PLU

  • 7
    ETAULES

    Modification de droit commun n°1

  • 8
    BARGES

    Modification de droit commun n°2 du PLU

  • 9
    MERCEUIL

    Révision allégée du PLU

  • 10
    MERCEUIL

    Modification de droit commun n°1

  • 11
    SAULON-LA-CHAPELLE

    Révision générale du PLU

    dorgat_ref_plu_saulon_0.pdf

     

     

  • 12
    DAROIS

    Révision générale du PLU

    dorgat_ref_plu_darois.pdf

  • 13
    ROCHEJEAN

    Révision générale du PLU

    dorgat_ref_plu_rochejean.pdf

  • 14
    REMILLY-SUR-TILLE

    Révision générale du PLU

    dorgat_ref_plu_remilly_0.pdf

     

  • 15
    SEIGNELAY

    Révision allégée du PLU

  • 16
    ARCEAU

    Modification de droit commun n°1 du PLU

  • 17
    SAINT-ELOI

    Révision générale du PLU

  • 18
    BEIRE-LE-CHÂTEL

    Révision générale du PLU

  • 19
    MARSANNAY-LE-BOIS

    Modification simplifiée du PLU

  • 20
    VELARS-SUR-OUCHE

    Révision générale du PLU

  • 21
    JOUGNE

    Révision allégée du PLU

  • 22
    LANTENAY

    Révision générale du PLU

  • 23
    APRR / AREA

    Assistance dans le montage du dossier de Mise En Compatibilité des Documents d'Urbanisme

  • 24
    ARC-SUR-TILLE

    Révision générale du PLU

    dorgat_ref_plu_arc.pdf

  • 25
    AREA

    Assistance dans la Mise En Compatibilité des Documents d'Urbanisme du réaménagement du noeud autoroutier Chambéry de l'A43

  • 26
    LANTENAY

    Modification du périmètre de protection des monuments historiques

Etudes en urbanisme opérationnel
  • 1
    CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR

    ZAC Terees Rousses

    Cahier des charges de cession de terrain et accompagnement de porteurs de projets candidats à l'installation dans la zone

  • 2
    DAIX

    ZAC "Le Parc"

    Conseil en préemption

Assistance à maitrise d’ouvrage
  • 1
    VAROIS-ET-CHAIGNOT

    ZAC "Les Rives du Sauvigny"

  • 2
    APRR / AREA

    Assistance dans l'analyse des documents d'urbanisme

  • 3
    DAIX

    Stratégie de sauvegarde du cadre de vie du centre bourg

  • 4
    CHU AUXONNE

    Aide à la passation et à l'exécution d'un marché public de maîtrise d'oeuvre

Conseil et assistance
  • 1
    MÂLAIN

    Conseil sur l'évolution du PLU

  • 2
    CORCELLES-LES-CÎTEAUX

    Assistance au montage d'un dossier de DUP

  • 3
    SOMBERNON

    Aide à l'instruction techniques des autorisations d'urbanisme

  • 4
    PARTICULIER

    Mission d'aide diverses

    Etude de valorisation

    Conseils pour valorisation de la parcelle

  • 5
    SAINT ELOI

    Assistances diverses sur les questions d'urbanisme

  • 6
    Commune de LANTENAY

    Numérisation du PLU au standard CNIG

  • 7
    COMMUNE DE MALAIN

    Numérisation et PLU au format CNIG et assistance pour versement sur le Géoportail de l'Urbanisme

  • 8
    COMMUNE DE PERNAND VERGELESSES

    Numérisation et PLU au format CNIG et assistance pour versement sur le Géoportail de l'Urbanisme