- Votre acteur territorial
REFERENCES POUR L'ANNEE 2013
Études de planification
  • 1
    BAIGNEUX LES JUIFS

    Elaboration du PLU

  • 2
    PLUVAULT

    Révision générale du POS

  • 3
    BRAZEY EN PLAINE

    Modification simplifiée du PLU

  • 4
    SAINT JULIEN

    Révision générale du PLU

  • 5
    THOREY EN PLAINE

    Révision générale du PLU

  • 6
    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOMBERNONNAIS

    Révision de la Carte Communale de MESMONT

    Cas par cas sur l'évaluation environnementale

Assistance à maitrise d’ouvrage
  • 1
    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SOMBERNONNAIS

    Assistance à maîtrise d'ouvrage

Conseil et assistance
  • 1
    APRR

    Mission de conseil et d'assistance à l'analyse des documents d'urbanisme et élaboration de Porer à connaissance

    Assistance à la rédaction du cahier de recommandation