- Votre acteur territorial
REFERENCES POUR L'ANNEE 2016
Études de planification
  • 1
    ARC SUR TILLE

    Révision générale du PLU

  • 2
    ARCEAU

    Modification de droit commun n°1

    Modification de droit commun n°2

  • 3
    CORBERON

    Elaboration de la carte Communale

  • 4
    DAROIS

    Révision générale du POS valant élaboration du PLU

  • 5
    GRAND DIJON

    Révision générale du POS de DAIX valant élaboration du PLU

  • 6
    LANTENAY

    Révision générale du POS valant élaboration de PLU

  • 7
    PERNAND VERGELESSES

    Elaboration du PLU

  • 8
    REMILLY SUR TILLE

    Révision générale du PLU

  • 9
    ROCHEJEAN

    Révision générale du POS valant élaboration du PLU

  • 10
    SAULON LA CHAPELLE

    Révision générale du PLU

  • 11
    SAINT ELOI

    Révision générale du PLU

  • 12
    VELARS SUR OUCHE

    Révision générale du PLU

    Modification simplifiée n°1

  • 13
    Sciences Environnement

    Révision allégée du PLU de SEIGNELEY

  • 14
    MARSANNAY LE BOIS

    Modification simplifiée du PLU

  • 15
    GEMEAUX

    Déclaration de projet

  • 16
    APRR

    Modification de droit commun n°3 du PLU de REAU

  • 17
    SOMBERNON

    Modification simplifiée n°4

  • 18
    BEIRE LE CHATEL

    Révision générale du POS valant élaboration du PLU

  • 19
    ANCEY

    Modification simplifiée n°1 du PLU

Etudes en urbanisme opérationnel
  • 1
    CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

    ZAC Terres Rousses
    Cahier des charges de cession de terrain et accompagnement de porteurs de projets candidats à l’installation dans la zone

  • 2
    CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

    Montage du dossier de droit de préemption commercial "Avenue de la République"

Assistance à maitrise d’ouvrage
  • 1
    AHUY

    Salle d’Activité Multifonctionnelle

  • 2
    VAROIS ET CHAIGNOT

    ZAC "LES RIVES DU SAUVIGNY"

Conseil et assistance
  • 1
    APRR-AREA

    Assistance à l'analyse des documents d'urbanisme dans le cadre de leur rôle de Personnes Publiques Associées

  • 2
    AREA

    Assistance à l'analyse des documents d'urbanisme (suivi de procédure en cours) dans le cadre de l'élargissement de l'A75

  • 3
    APRR

    Assistance au montage du dossier de mise en compatibilité de la DUP dans le cadre de l'élargissement de l'A41

  • 4
    CHEVENON

    Mission de conseil sur la procédure d'évolution du PLU

  • 5
    MARSANNAY LE BOIS

    Mission de conseil sur la procédure d'évolution du PLU

  • 6
    SOMBERNON

    Aide à l'instruction des autorisations d'urbanisme

  • 7
    FLEUREY SUR OUCHE

    Aide à l'instruction techniques des autorisations d'urbanisme

  • 8
    FLEUREY SUR OUCHE

    Formation à l'instruction technique des demandes d'autorisation d'urbanisme

  • 9
    INDEVILLERS

    Mission de conseil sur la définition du document d'urbanisme adapté aux projets d'évolution de la Commune

  • 10
    APRR

    Formation "Documents d'urbanisme : impacts et enjeux autoroutiers"

  • 11
    FLEUREY SYR OUCHE

    Formation à l'instruction des permis de construire

  • 12
    MONTBARD

    Mission de conseil sur la procédure d'évolution du PLU